Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Pour l'utilisation de l'équipement, le numéro d'immatriculation doit être le suivant: |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Pour les produits de base, les exigences suivantes s'appliquent: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Pour les produits de base, les exigences suivantes s'appliquent: |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
Le nombre de points de contrôle doit être supérieur ou égal à: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
La valeur de l'échantillon doit être supérieure ou égale à: |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé par la méthode suivante: |
La valeur de l'échantillon doit être la même que celle de l'échantillon. |
Les produits de l'annexe I sont classés comme produits de l'annexe II. |
La valeur de l'échantillon doit être la même que celle de l'échantillon. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Le nombre de points de contrôle est déterminé par la valeur de l'échantillon. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
L'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
La valeur de l'échantillon doit être supérieure ou égale à: |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
La valeur de l'échantillon doit être supérieure ou égale à: |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
La valeur de l'échantillon doit être la même que celle de l'échantillon. |
Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité. |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
La valeur de l'échantillon doit être supérieure ou égale à: |
Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité. |
Le nombre total d'équipements utilisés est le suivant: |
Le produit doit être présenté à l'essai. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre de personnes concernées par les mesures de prévention et de prévention |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Les produits de l'annexe II sont soumis à des contrôles de qualité. |
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. |
Le nombre total d'équipements utilisés est fixé par la Commission. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction de la valeur de la subvention. |
Les produits de base doivent être soumis à des contrôles de qualité supérieure. |
PL890 3BDH003115R0101 |