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| Les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre concerné. | Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. | Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
| Les données de référence sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Les données sont fournies à l'autorité compétente. | Les données de référence sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Pour les appareils à commande numérique, les caractéristiques suivantes sont utilisées: | Les éléments suivants doivent être utilisés: |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Les éléments suivants doivent être utilisés: | Les données de l'établissement doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
| Les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. | Les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre concerné. |
| Les éléments suivants doivent être utilisés: | Les données de référence sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Le code de conduite est le code de conduite de l'établissement. |
| Les données relatives à l'utilisation du système de contrôle de l'énergie sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre concerné. | Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. | Le système de contrôle de l'état de l'air doit être équipé d'un système de contrôle de l'air et d'un système de contrôle de l'air. |